Directives
Directives
Directive sur le cadenassage (révision 2023)
Directive sur le prêt et l’utilisation du matériel et des équipements du Collège
Directive d’affichage et de diffusion de documents
Directive concernant l’organisation d’événements spéciaux au Collège
Directive sur la rémunération du temps de déplacement à des fins d’activité et de formation
Directive pour le travail en hauteur
Directive relative à l’administration des premiers soins
Directive sur l’utilisation du studio de son (C-2401b)
Procédures
Procédure relative à l’élaboration du calendrier scolaire
Code de procédure des assemblées du Conseil d’administration du Cégep de Sorel-Tracy
Procédure de règlement des litiges pédagogiques à la Formation régulière
Procédure de règlement des litiges à la Formation continue
Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévu à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
Résumé de la procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles